Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL
/
IMPERIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPERIALE
PLAN ORNEMENTAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1589373
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
IMPERIALE de PLAN ORNEMENTAL

Présentation de la marque IMPERIALE

Déposée le 12 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL domicilié(e) 104, rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIALE est expirée depuis le 12 mars 2020.

PLAN ORNEMENTAL a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIALE , LES TRESORS CACHES , Royalfleur , Royalfleur , BERTRAND flowers, seeds and plants , BERTRAND , BERTRAND FRERES


PLAN ORNEMENTAL, Société par Actions Simplifiée - 104, rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France - SIREN 327753901


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 12 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52281 - Publication au BOPI 1991-03-12

Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164078 - Publication au BOPI 2000-02-04

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434395 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Changement de dénomination n°523599 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555783 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt